Dernière mise à jour : 30 septembre 2026
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1. Éditeur du site
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ACM SOURCING
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 40 000 euros
Siège social :
7 rue Montespan – Pépinière d’Entreprises Le Magellan
91000 Évry-Courcouronnes – France
SIREN : 823 654 231
SIRET du siège : 823 654 231 00021
RCS : 823 654 231 RCS Évry
Code APE : 73.11Z – Activités des agences de publicité
N° de TVA intracommunautaire : FR31 823654231
Téléphone : 09 72 58 89 40
E-mail : info@acmsourcing.com
Le site ACM Com’Objets est un site commercial exploité par la société ACM SOURCING et consacré notamment au conseil, à la présentation, à la personnalisation et à la commercialisation d’objets publicitaires, d’objets média, de cadeaux d’entreprise et de produits de communication personnalisés.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Monsieur Yves CONTU, en sa qualité de Président de la société ACM SOURCING.
3. Hébergement du site
Le site www.acmcomobjets.com est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre
Les fichiers médias (images) du site sont stockés chez Scaleway SAS, 8 rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris – France.
4. Accès au site
Le site www.acmcomobjets.com est normalement accessible aux utilisateurs 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour, des raisons techniques ou en cas de force majeure.
ACM SOURCING s’efforce d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ou une absence totale d’erreurs ou d’interruptions.
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5. Informations et contenus du site
ACM SOURCING apporte le plus grand soin à la présentation et à l’actualisation des informations disponibles sur le site.
Les informations, descriptions, caractéristiques techniques, photographies, dimensions, coloris, tarifs et illustrations figurant sur le site sont toutefois présentés à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis.
Les photographies et représentations des produits ne sont pas contractuelles. Des variations de teinte, de dimensions, de matières, de finition ou de présentation peuvent notamment résulter des conditions de fabrication, des écrans utilisés ou des évolutions apportées par les fabricants.
Les conditions commerciales définitives applicables à une commande sont celles figurant sur le devis, le bon de commande et, le cas échéant, le Bon à Tirer (BAT) validé par le client ainsi que dans les Conditions Générales de Vente d’ACM SOURCING.
Les prix éventuellement présentés sur le site sont des prix publics hors taxes, hors personnalisation et hors remise liée aux quantités commandées, sauf mention contraire.
Ils sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer notamment en fonction du prix des matières premières, des coûts de transport, des conditions d’approvisionnement et des variations des parités monétaires.
6. Propriété intellectuelle
Le site www.acmcomobjets.com, sa structure générale ainsi que l’ensemble de ses contenus sont protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
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8. Logos et éléments transmis par les clients
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Le client qui transmet ces éléments à ACM SOURCING garantit disposer de l’ensemble des droits, licences et autorisations nécessaires permettant leur reproduction et leur utilisation dans le cadre de la prestation demandée.
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7 rue Montespan
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